maternite de substitution

Questions fréquentes sur le fonctionnement de la gestation pour autrui

Quel est le processus de gestation pour autrui ?

La gestation pour autrui se déroule en 5 étapes simples :

  • Concevoir vos embryons grâce à une procédure de FIV.
  • Trouver une femme porteuse répondant aux critères de la clinique.
  • Procéder aux transfert d’embryon
  • Suivre pas à pas la grossesse de la mère porteuse.
  • L’accouchement et le lien affectif avec le bébé.

Comment commence-t-on la gestation pour autrui ?

Une gestation pour autrui commence toujours par un examen minutieux des options disponibles, des coûts et des obstacles juridiques.

  • Les cliniques de fertilité, les agences de femmes porteuses ou les avocats aux Etats-Unis accueillent avec bienveillance les parents d’intention en début de parcours et leurs conseils sont précieux pour bien se former avant de commencer le parcours de gestation pour autrui.

Les futurs parents doivent donc comparer les coûts, les protections juridiques, les taux de réussite et les principes de base des procédures médicales. Après avoir compris le processus en détail, les parents peuvent alors avancer en toute sécurité dans leur parcours de gestation pour autrui.

Comment trouver une mère porteuse ?

Le recours à la gestation pour autrui est illégal en France. En revanche, il est légal pour des ressortissants français d’aller à l’étranger dans les pays où c’est une option légale pour y avoir recours. Aux Etats-Unis, la grande majorité des couples travaillent avec des agences de femmes porteuses pour identifier les candidates et vérifier que l’intérêt de mener à bien une grossesse est réciproque. Il reste possible de ne pas avoir recours avec des agences, mais ces options ne sont pas réalistes pour des parents d’intention qui ne vivent pas aux Etats-Unis.

Le devoir d’une agence est de vous aider à trouver les meilleures candidates et s’assurer qu’elles remplissent toutes les conditions médicales, socio-économiques, juridiques et légales pour être approuvées.

QU’EST-CE QUE LA GESTATION POUR AUTRUI?

  • La maternité de substitution est un accord entre une femme (mère porteuse) et un couple ou un individu (parents d’intention). Accord dans lequel la mère porteuse choisit de tomber enceinte par transfert d’embryon (FIV) et de mener la grossesse qui en résulte à terme pour les parents d’intention.

Il existe différents types de maternité de substitution : gestationnelle ou traditionnelle, rémunérée ou altruiste, et indépendante ou assistée par une agence.

QU’EST-CE QUE LA MATERNITÉ DE SUBSTITUTION GESTATIONNELLE?

La maternité de substitution gestationnelle – C’est le terme qui désigne le fait que la mère porteuse n’est pas génétiquement lié à l’enfant qu’elle porte. Les parents d’intention ont utilisé leurs propres gamètes pour créer un embryon ou ont eu recours à un donneuse d’ovocyte / donneur de sperme tiers.

GPA ALTRUISTE VS GPA COMPENSÉE

  • La maternité de substitution altruiste – fait référence aux mères porteuses gestationnelles qui portent pour les parents d’intention sans aucune compensation financière. Souvent, la mère porteuse que l’on retrouve dans une GPA altruiste est proche des parents d’intention qu’elle porte (membre de la famille, ami proche, etc.)
  • La maternité de substitution compensée – également connue sous le nom de « maternité de substitution commerciale». Ce terme s’applique à une mère porteuse qui reçoit une compensation au titre de l’inconfort et du risque que représente une grossesse en plus du remboursement des frais médicaux qui surviennent tout au long de la grossesse.

MATERNITÉ DE SUBSTITUTION INDÉPENDANTE VS MATERNITÉ DE SUBSTITUTION ASSISTÉE PAR UNE AGENCE

  • La maternité de substitution indépendante – c’est lorsque les futurs parents trouvent une mère porteuse et passent par le processus de maternité de substitution, sans l’aide d’une agence de maternité de substitution.
  • La GPA via une agence– c’est lorsque les parents d’intention trouvent une mère porteuse et suivent le processus de maternité de substitution grâce à l’aide d’une agence de maternité de substitution.

Quelle est la différence entre la maternité de substitution gestationnelle et la maternité de substitution traditionnelle ?

En français, on retrouve en fonction des sources soit le terme « maternité de substitution » soit le terme « gestation pour autrui. Cela correspond au même processus : avoir recours à une mère porteuse.

Parfois, la maternité de substition est dite gestationnelle.

Dans d’autres cas elle est dite traditionnelle.

Dans une maternité de substitution traditionnelle, le propre ovule de la mère porteuse est fécondé par insémination artificielle. Et la mère porteuse est à la fois le porteuse et la mère biologique. Par conséquent, il existe un risque juridique beaucoup plus important pour les parents d’intention dans les cas de maternité de substitution traditionnelle. Cette pratique n’existe quasiment plus aux Etats-Unis.

A l’inverse, dans la maternité de substitution gestationnelle, la mère porteuse n’a aucun lien génétique avec l’enfant qu’elle porte. Le processus de maternité de substitution consiste ainsi à combiner le sperme du père d’intention (ou d’un donneur de sperme) et l’ovule de la mère d’intention (ou d’un donneuse d’ovocytes) pour former un embryon par fécondation in vitro et initier une grossesse.

Qu’est-ce que la fécondation in vitro (FIV) ?

La fécondation in vitro est simplement une technique de procréation médicalement assistée de création d’un embryon à partir d’un ovule et d’un sperme combinés à l’extérieur du corps de la femme. Une fois fécondé, l’embryon est ensuite transféré dans l’utérus de la future mère ou de la mère porteuse.

Qu’est-ce que l’insémination artificielle ?

L’insémination artificielle est une technique de procréation médicalement assistée par laquelle le sperme est placé dans l’utérus de la future mère dans le but de féconder un ovule.

Quelle est la procédure pour un don d’ovules?

Lors d’un don d’ovules, les ovules sont prélevés sur la donneuse et fécondés soit par le sperme du père d’intention ou d’un donneur pour créer des embryons. Les embryons fécondés sont ensuite stockés (cryogénéisés) ou transférés dans l’utérus de la future mère ou de la mère porteuse.

Quelle est la procédure de don de sperme ?

Le don de sperme consiste à obtenir du sperme d’un donneur qui sert ensuite à fertiliser les ovules d’un de la mère d’intention ou d’une donneuse d’ovocyte.

Comment puis-je commencer mon propre parcours de GPA?

Votre voyage personnel de GPA commencera par une consultation gratuite . Au cours de votre consultation, nous discuterons de nos offres de programmes et vous aiderons ainsi à comprendre le processus de maternité de substitution.

Nous utiliserons également ce temps pour vous poser des questions sur votre expérience et répondre à toutes vos questions. 

Combien de temps faut-il pour trouver une mère porteuse ?  

Plusieurs variables entrent en compte pour une mise en relation réussie et sécurisée dans le cadre d’une gestation pour autrui.

Vos critères et vos priorités jouent donc un rôle dans la détermination de la durée du processus de mise en relation.

QUI PEUT ETRE UNE MÈRE PORTEUSE?

Mère porteuse / femme porteuse – la femme qui porte le bébé des futurs parents. Ses autres noms sont notamment : mère porteuse gestationnelle et porteuse gestationnelle.

SUBSTITUT | PORTEUSE GESTATIONNELLE | SUBSTITUT GESTATIONNEL

Mère porteuse ou femme porteuse – la femme qui porte le bébé des futurs parents. Les autres noms sous lesquels elle est connue sont : mère porteuse gestationnelle et porteuse gestationnelle – ces termes sont souvent utilisés de manière interchangeable.

COMMENT LA MÈRE PORTEUSE TOMBE-T-ELLE ENCEINTE ?

La mère porteuse tombe enceinte par le biais du  processus de FIV – le processus dans lequel la mère porteuse est inséminée avec l’embryon fécondé en laboratoire des futurs parents et tombe enceinte de leur enfant. 

COMBIEN SONT PAYÉS LES MERES PORTEUSES AUX ETATS-UNIS ?

Aux Etats-Unis, les femmes porteuses ne sont pas payées ni rémunérées. Il ne s’agit pas d’un travail ni de la vente d’un service.

En revanche, elles recoivent une compensation au titre de l’inconfort que représente une grossesse. Cette compensation de base varie en fonction des états américains et commence aux alentours de 35 000 dollars.

QUELLES SONT LES CONDITIONS POUR ÊTRE MÈRE PORTEUSE ?

Les mères porteuses doivent vivre aux États-Unis et être citoyennes américaines, avoir entre 21 et 39 ans, ne pas consommer de drogue, avoir eu une grossesse réussie, etc. Elles font l’objet d’un examen détaillé de la part des agences comme nous l’avons détaillé dans notre article ….

QUI SONT LES PARENTS D’INTENTION ?

Parent d’intention – le couple ou l’individu cherchant à créer une famille par le biais de la gestation pour autrui. Aux Etats-Unis, les parents d’intention peuvent être célibataires, mariés, hétérosexuels, homosexuels, etc. Les parents d’intention sont les parents légaux de l’enfant ou des enfants). Ce sont les personnes pour lesquelles la mère porteuse mène à bien sa grossesse.

Combien de temps dure généralement le processus de gestation pour autrui?

Divers facteurs peuvent affecter la durée du processus de gestation pour autrui. Il ne faut pas oublier qu’une grossesse est soumis aux mêmes aléas naturels que pour les autres grossesses.

Si votre mère porteuse tombe enceinte après le premier transfert d’embryon, et qu’elle mène sans complication la grossesse à son terme, l’ensemble du processus peut prendre environ un an et demi.

Combien coûte la maternité de substitution ?  

Le coût moyen d’une gestation pour autrui peut s’échelonner de 120 000 à 170 000 dollars aux Etats-Unis. Ce prix pour une GPA est influencé par cinq facteurs principaux, dont :

  • le coût de la clinique de fertilité pour la création des embryons,
  • l’éventuel recours à un don de gamètes
  • La compensation de base de la mère porteuse,
  • Le nombre de tentatives pour obtenir une grossesse
  • Les frais de l’agence de femmes porteuses et les frais juridiques,
  • L’assurance de la mère porteuse au long de sa grossesse et le coût l’accouchement.

Outre les coûts fixes et directs associés à la gestation pour autrui, Il existe des frais variables en fonction des aléas de la grossesse.

Où la gestation pour autrui est-elle légale ? 

Aux États-Unis, la maternité de substitution est légale dans da plupart des états. Cependant, tous les états ne conviennent pas à tous les parents d’intention. Par exemple, certains états ne reconnaissent pas les parents d’intention sans lien biologique. D’autres limite la pratique de la GPA aux couples mariés hétérosexuels. D’autres n’autorisent que la GPA altruiste.  

Une agence de mères porteuses doit s’assurer de trouver une mère porteuse qui correspond à vos critères et une GPA légale. 

QUEL EST LE TAUX DE RÉUSSITE DE LA GESTATION POUR AUTRUI ?

Selon le CDC, les taux de réussite de la maternité de substitution dans les cliniques de FIV aux États-Unis sont d’environ 75 %. Le taux de réussite d’une naissance en bonne santé atteint 95% une fois que la mère porteuse est enceinte.

Une mère porteuse peut-elle décider de garder le bébé ?  

Non. Des documents juridiques sont créés et signés par les futurs parents et votre mère porteuse avant le début du processus de GPA. Cet accord légal donne explicitement tous les droits parentaux aux parents intentionnels et ce parfois avant même la naissance.

QUELS SONT LES RISQUES DE LA GESTATION POUR AUTRUI ?

Comme pour toute procédure médicale, comme pour toute grossesse, devenir mère porteuse peut comporter des risques et des effets secondaires : diabète gestationnel, hypertension, lésions aux organes ou aux muscles et fausses couches. 

C’est également cette notion de risque qui justifie la compensation finanicère à laquelle la mère porteuse a droit.

La localisation de l’agence de femmes porteuses est-elle importante ?

Oui et non. Aux Etats-Unis, il est important que l’agence soit basée aux Etats-Unis et que les candidates femmes porteuses résident aux Etats-Unis.

Si l’emplacement exact de l’agence n’est pas important, il est important que les femmes porteuses soient accompagnées le long de la grossesse par des professionnels

Enfin, il peut être utile d’être proche de l’emplacement de la clinique pour des raisons de commodité et de communication mais ce n’est pas une obligation. 

COMMENT DEVIENDRONS-NOUS LES PARENTS LÉGAUX DE NOTRE ENFANT ?

Lorsque qu’une candidate femme porteuse se renseigne sur le parcours de gestation pour autrui, elle comprend qu’elle n’aura aucun droit parental sur l’enfant. Même si elle porte l’enfant, elle n’est pas un parent biologique, vous n’avez donc pas à craindre qu’elle veuille garder le bébé après l’accouchement.

Qu’est-ce qu’une ordonnance prénatale ?  

Une ordonnance prénatale est un jugement émanant d’un tribunal qui établit le(s) parent(s) intentionnel(s) comme les parents légaux du bébé à naître avant la naissance de l’enfant sur base de la revue du contrat de GPA.

Généralement, le dossier est préparé en amont à la fin du premier trimestre de grossesse et l’ordonnance est disponible dès le dernier trimestre de grossesse.

Dans certains états américains, l’ordonnance prénatale n’est pas disponible. Le juge confirme les droits parentaux des parents d’intention après la naissance.

Comment les assurances couvrent-t-elles le processus de GPA

La plupart des polices d’assurance maladie ne couvrent pas les frais de gestation pour autrui. Il revient donc aux parents d’intention de payer de leur poche les frais engagés pour le suivi de la grossesse par la mère porteuse ou de souscrire en son nom à une assurance privée couvrant les frais de gestation pour autrui.

Les agences de femmes porteuses collaborent avec des courtiers en assuranc pour fournir aux parents d’intention, les options d’assurance disponibles sur le marché les plus complètes et les plus avantageuses. 

Quel est le degré de contact entre le(s) parent(s) intentionnel(s) et la mère porteuse ?  

Les parents intentionnels et la mère porteuse ont autant de contacts qu’ils le souhaitent entre eux. Pendant le processus de mise en relation, votre contact auprès de l’agence vous sonde pour mieux comprendre vos attentes à ce niveau-là et vous présenter une candidate qui partage le même niveau d’exigences. L’agence vous soutient également pendant que la relation évolue. 

Par la suite et comme pour toute relation, les choses peuvent évoluer. Peut-être les liens peuvent se distendre. Dans d’autres cas, ils n’en deviennent que plus forts. Beaucoup de parents d’intention incluent la femme porteuse dans leurs cercles de proches et d’amis intimes.

La gestation pour autrui commence-t-elle toujours par une FIV ?

La gestation pour autrui commence toujours par un cycle de FIV pour concevoir des embryons sains.

Les embryons peuvent être conçus avec le sperme du ou d’un des père(s) d’intention et les ovules de la mère d’intention ou d’une donneuse d’ovocytes. Tout dépend de la configuration du foyer des parents d’intention.

Pour les mères porteuses, quel est le critère le plus compliqué ?

Il existe de nombreux critères médicaux, juridiques et éthiques auxquels les candidates à la gestation pour autrui doivent répondre avant qu’une clinique ne les autorise à participer à un programme de gestation pour autrui.

Si les critères généraux de santé sont bien connus (pas de tabagisme ou de consommation de drogues par exemple), on sais parfois moins qu’elle doit avoir mené à terme un grossesse pour sa propre famille avant de se proposer pour d’autres.

Les parents d’intention sont souvent à la recherche d’une mère porteuse déjà couverte par une assurance santé remboursant les frais liés à une GPA. Or, seulement une minorité d’assurances couvre ce cas de figure.

Que se passe-t-il une fois que j’ai trouvé ma mère porteuse ?

Une fois que vous avez trouvé une mère porteuse, elle doit reconnue apte médicalement et légalement avant de commencer un programme de gestation pour autrui.

Les cliniques ne travailleront pas avec une mère porteuse sans une lettre d’autorisation légale d’un avocat agréé. Un avocat spécialisé dans la gestation pour autrui ne signera pas de contrat sans l’autorisation médicale complète de la clinique de fertilité.

Une fois l’autorisation obtenue, vous et votre mère porteuse pourrez signer le contrat de gestation pour autrui, qui détaillera les obligations et les responsabilités de chacun.

Que se passe-t-il une fois que ma mère porteuse est enceinte ?

Une fois enceinte, il est important que les futurs parents prennent le temps de s’impliquer dans la grossesse. La célébration des principales étapes au cours des neuf mois aidera à rendre la grossesse plus « réelle » et les préparera émotionnellement à l’arrivée du bébé et à leur rôle soudain de parents.

GPA: quels pays choisir ?

Le recours à une mère porteuse est interdit en France. Il faut donc pour les français aller à l’étranger pour y avoir recours. Les destinations pour faire une GPA sont souvent un critère important dans la décision des futurs parents. En effet, le choix du pays pour la GPA aura de nombreux impacts. Par exemple, le prix de la GPA, le choix de la mère porteuse, les frais médicaux, le cadre légal seront différents d’un pays à l’autre.

  • Pour tous ces critères, les Etats-Unis semblent donc le pays le plus proprice pour effectuer une gestation pour autrui. Outre la pratique éthique de la GPA, cette destination offre également un cadre légal et médical idéal pour les futurs parents. De plus, les USA sont ouverts à la GPA homoparentale comme à la GPA hétérosexuelle.

Dans quel délai un bébé pourra-t’il rentrer chez lui en avion ?

La plupart des compagnies aériennes sont d’accord avec un bébé volant entre 3 et 5 jours. Pour les vols long courrier, il faut souvent attendre une dizaine de jours. Cependant, veuillez vérifier auprès de votre compagnie aérienne individuelle lorsque vous réservez vos vols. Par ailleurs, vous pouvez prendre RDV avec un pédiatre avant votre départ pour vous assurer que le vol ne posera pas de problèmes pour le bébé.