maternité de substitution

Lorsqu’ils envisagent de recourir à une mère porteuse, l’un des premiers aspects que les parents d’intention que les parents d’intention doivent comprendre est le type de maternité de substitution ou de GPA qu’ils souhaitent suivre.  

Il existe deux types principaux de gestation pour autrui : la gestation pour autrui gestationnelle et la maternité de substitution traditionnelle. Il est important de comprendre toutes vos options et les différences entre elles. Ici, apprenez-en plus sur la GPA traditionnelle et la maternité de substitution gestationnelle

Qu’est-ce que la gestation pour autrui traditionnelle ?

Dans le cas d’une maternité de substitution traditionnelle, la mère porteuse fait office de donneuse d’ovocytes. Les médecins créent les embryons à l’aide du matériel génétique (sperme) du père biologique prévu (un des deux papas, dans le cadre d’un couple gay) ou d’un donneur dans le cadre d’un processus appelé insémination intra-utérine (IIU). Ce type de gestation pour autrui est également connu sous le nom de maternité de substitution complète ou de maternité de substitution génétique. 

Étant donné que le processus de maternité de substitution traditionnelle peut être plus compliqué sur le plan juridique et émotionnel, cette forme de gestation pour autrui est aujourd’hui beaucoup moins courante que la maternité de substitution gestationnelle.

Lorsque la GPA a émergé comme technique contre l’infertilité aux Etats-Unis à la fin des années 70, la maternité de substitution traditionnelle était courante. L’avocat Noel Keane, alors en première ligne pour défendre les cas de maternités pour autrui dans lequel la donneuse d’ovocyte et la gestatrice étaient la même personne, a contribuer à encadrer contractuellement cette nouvelle pratique.

Bien sûr, cette pratique allait rapidement poser des problèmes juridiques.

La pratique de la GPA aux Etats-Unis a évolué vers la maternité de substitution gestationnelle

Dans le cas où la mère porteuse est aussi la mère biologique de l’enfant né de gestation pour autrui, elle peut disposer des droits parentaux sur l’enfant. Pour que la mère d’intention soit la mère légale de l’enfant, il est nécessaire à ce que la femme porteuse renonce à ses droits parentaux.

Le cas contraire a eu lieu en 1986, dans l’affaire dite de Baby M. Dans le cadre d’une gestation pour autrui traditionnelle une mère porteuse a demandé a voir ses droits parentaux reconnus après la naissance. Le tribunal a statué en lui reconnaissant les droits parentaux. Mais en confiant la garde de l’enfant aux parents d’intention.

Très rapidement, la pratique de la GPA aux Etats-Unis a donc évolué vers la maternité de substitution gestationnelle.

Qu’est ce que la maternité de substitution gestationnelle ?

La maternité de substitution gestationnelle, également appelée maternité de substitution partielle ou maternité de substitution hôte, est le type de gestation pour autrui le plus courant aujourd’hui. Mais comment fonctionne la maternité de substitution gestationnelle ? 

Dans le cas de la gestation pour autrui gestationnelle, la mère porteuse n’est pas biologiquement liée au bébé qu’elle porte. L’embryon est créé en laboratoire par fécondation in vitro (FIV). L’embryon peut être créé à partir de l’ovule de la mère d’intention (ou d’une donneuse d’ovocyte) et du sperme du père (ou du donneur de sperme). Vient ensuite le transfert dans l’utérus de la mère porteuse à la clinique de fertilité

L’argument de l’absence de lien génétique s’est révélé décisif dans les décisions des tribunaux américains dans les années 80. Ainsi dans le cas Johnson vs Calvert, la femme porteuse qui souhaitait disposait des droits parentaux sur l’enfant qu’elle avait porté s’est retrouvée déboutée par le tribunal. Le tribunal a accordé la garde et les droits parentaux de l’enfant aux parents d’intention.

Lors que la loi californienne est invoquée, dans une convention de gpa aux Etats-Unis, c’est encore aujourd’hui cette même jurisprudence qui est rappelée.

Mère porteuse traditionnelle VS. mère porteuse gestationnelle

La principale différence entre la maternité de substitution gestationnelle et la maternité de substitution traditionnelle est le lien biologique de la mère porteuse avec l’enfant (ou son absence). Cependant, cette simple différence a un impact sur le processus de gestation pour autrui de plusieurs manières significatives. Il est important pour les futurs parents et les mères porteuses potentielles de prendre en considération tous les facteurs suivants avant de décider entre la maternité de substitution traditionnelle et la maternité de substitution gestationnelle :  

Le processus médical

La FIV (utilisée dans la maternité de substitution gestationnelle) et l’IIU (utilisée dans la GPA traditionnelle) sont des procédures médicales très différentes. En général, l’IUI est un processus plus simple qui exige que la mère porteuse subisse moins de traitements de fertilité. En outre, les mères intentionnelles n’auront pas besoin de prendre des médicaments de fertilité. Ou de subir le processus de prélèvement d’ovules. Car leurs ovules ne seront pas utilisés pour créer l’embryon. 

Processus juridique

Les lois sur la gestation pour autrui traditionnelle ont tendance à être plus complexes que celles sur la maternité de substitution gestationnelle. Étant donné que la mère porteuse est la mère biologique du bébé dans le cas d’une maternité de substitution traditionnelle, elle a des droits parentaux qui devront être légalement supprimés après la naissance du bébé. Dans certains États, cela signifie que le parent non biologique de l’enfant devra procéder à une adoption par un beau-parent pour obtenir des droits parentaux. Ces procédures juridiques supplémentaires ne sont pas nécessaires dans le cadre de la gestation pour autrui. Car la filiation se fait avant la naissance au moyen d’une ordonnance prénatale

Temps d’attente

La plupart des professionnels (agences et cliniques) de la maternité de substitution ne traitent que les cas de maternité de substitution gestationnelle. En outre, de nombreuses mères porteuses préfèrent la gestation pour autrui parce qu’elle est moins complexe sur le plan juridique et émotionnel. Cela peut rendre difficile la recherche d’une mère porteuse traditionnelle et d’une agence GPA pour compléter le processus. Ce qui augmente le temps d’attente des parents intentionnels dans le cas de la maternité de substitution traditionnelle. 

Les coûts de la GPA

En moyenne, le coût de la GPA gestationnelle tend à être plus important que celui de la maternité de substitution traditionnelle. Cela est principalement du fait des différences dans le processus médical. L’IUI est moins coûteuse que la FIV. Il tend aussi à impliquer moins de procédures médicales et de traitements de fertilité. 

Risques de la maternité de substitution

La maternité de substitution traditionnelle présente un risque émotionnel et juridique plus important que la maternité de substitution gestationnelle. Étant donné que la mère porteuse est la mère biologique de l’enfant dans le cas d’une maternité de substitution traditionnelle, elle est plus susceptible de s’attacher émotionnellement au bébé. Ce qui rend plus difficile la remise de celui-ci aux parents intentionnels. Et comme elle a des droits parentaux sur le bébé, elle pourrait théoriquement contester l’accord de maternité de substitution. Ce qui pourrait donner lieu à une bataille juridique longue et coûteuse pour toutes les personnes concernées. 

Il y a un certain nombre d’avantages et d’inconvénients à prendre en compte dans le débat entre la maternité de substitution traditionnelle et la maternité de substitution gestationnelle.

Cependant, la pratique de la gestation pour autrui telle qu’elle s’est développée aux Etats-Unis par l’ensemble des acteurs (cliniques, agences) ne fait pas de cette question un critère de choix.

Tous les professionnels proposeront un processus de GPA où la femme porteuse porte un enfant qui ne lui est pas biologiquement lié.

En résumé :

La maternité de substitution gestationnelle (aussi appelée maternité porteuse ou maternité de substitution) est un arrangement dans lequel une femme porte un bébé pour une autre personne ou couple, qui deviendra le parent légal de l’enfant une fois né. La gestation pour autrui traditionnelle, quant à elle, implique que la femme qui porte l’enfant est également la mère biologique de celui-ci.

En gros, la différence clé est que dans la maternité de substitution gestationnelle, la mère porteuse ne garde aucun lien biologique avec l’enfant, tandis que dans la gestation pour autrui traditionnelle, elle en est la mère biologique.