La gestation pour autrui aux USA

De plus en plus de parents d’intention, qui ne sont pas en mesure de fonder une famille du fait d’une infertilité ou en tant que couple de même sexe se tournent vers les parcours de gestation pour autrui (GPA) aux États-Unis (USA) pour avoir recours à une mère porteuse.

Sur place, ils sont accueillis par plusieurs professionnels. Cliniques de fertilité ( dons d’ovules, Fécondation In Vitro FIV), agences de mères porteuses, avocats et courtiers d’assurance forment une équipe pour rendre ce projet possible.  

Les USA présentent en effet de nombreux avantages pour les parents désireux d’avoir recours à une matérnité de susbitution. En effet, de nombreux états américains ont intégré la gestation pour autrui dans leur legislation ou l’autorisent de manière contractuelle. De plus, la société américaine accepte depuis de longues années la pratique de la maternité de substitution. Porter l’enfant d’un autre, est un geste valorisé socialement et que les mères porteuses accomplissent avec fierté.   

Faire une gestation pour autrui aux USA

Aux États-Unis, la GPA est accessible à tous les types de parents d’intentions. Indépendamment du sexe, de la situation de couple ou de l’orientation sexuelle. Ce qui en fait une option de choix pour les parents d’adoption célibataires et les hommes gays en couple. 

Comment fonctionne la gestation pour autrui aux USA ? 

Aux États-Unis, toutes les mères porteuses  présentées à des parents d’intention étrangers sont des mères porteuses gestationnelles. Ce qui signifie que la mère porteuse n’a pas de lien biologique avec l’enfant qu’elle porte ( pas de filiation).  

Un embryon est créé par fécondation in vitro (FIV). Il peut provenir des gamètes des parents d’intention ou de gamètes (sperme, ovocytes) issues d’un don. 

L’embryon est transféré à la mère porteuse (également appelée “femme porteuse” ou « gestatrice »), qui porte l’enfant et lui donne naissance.  

Par ailleurs, d’autres professionnels américains, tels que des agents fiduciaires (comptes sous séquestre), des courtiers d’assurance et des agents de passeport interviennent dans le processus ou programme.

Règlementation de la gestation pour autrui aux USA :  que dit la loi ? 

Contrairement à de nombreux sujets gérés d’une manière centralisée en France, il n'existe pas de lois fédérales régissant la gestation pour autrui aux États-Unis. 

Les lois sur la GPA aux USA peuvent varier considérablement d’un État à l’autre.

Même si la majorité de ces états sont favorables à la pratique d’une gestation pour autrui “gestationnelle”, avec une compensation pour la mère porteuse, une minorité d’états américains est à éviter, car ils negarantissent pas des droits suffisants pour la mère porteuse ou pour les parents d’intention.   

Par ailleurs, les agences de mères porteuses américaines connaissent parfaitement les états à éviter pour une gestation pour autrui avec des couples internationaux. Et ne vous présentera que des mères porteuses résidant dans un état sur.  

On peut parfois penser que les accords et les contrats de gestation pour autrui aux États-Unis sont standardisés. Au contraire, les contrats sont souvent adaptés d’une manière très détaillée à localité où vit la femme porteuse qui porte votre bébé. En effet, certaines procédures administratives peuvent différer d’un comté à un autre au sein d’un même état.  

Il est nécessaire de recourir à un avocat spécialisé dans la GPA pour s’assurer que toutes les questions juridiques liées à la gestation pour autrui aux USA sont couvertes et que vous êtes protégés contre tout problème pouvant survenir au cours du processus. 

Les États américiains considérés comme très favorables à la GPA aux USA

Certains états américains sont considérés comme étant totalement « favorables à la gestation pour autrui« . Ce qui signifie qu’ils ont soit des lois autorisant et reconnaissant la GPA, soit une longue histoire de décisions favorables dans les affaires de gestation pour autrui. 

Les États dont les lois sont favorables à la GPA accordent parfois des ordonnances prénatales indépendamment de l’état civil, de l’orientation sexuelle (gpa gay) et, dans certains cas, du lien génétique entre les parents intentionnels et le bébé. Ces ordonnances prénatales permettent d’établir les droits parentaux avant la naissance. Ces États américains autorisent les conventions de gestation pour autrui avec ou sans compensation.

On y retrouve :

Dans la majorité des autre états, la pratique de la gestation pour autrui se fondent sur la jurisprudence, les décisions des tribunaux dans des affaires de gestation pour autrui antérieures. 

les États américains à éviter pour une gestation pour autrui

À l’autre extrémité du spectre se trouvent des États qui ne reconnaissent généralement pas ou n’appliquent pas les contrats de gestation pour autrui. Ils disposent de lois qui restreignent la pratique de la gestation pour autrui à certaines configurations familiales, génétiques (où l’établissement des droits parents d’intention non-biologiques est plus complexe) ou contractuelle (interdiction de la compensation financière). Ils sont ainsi en décalage avec la pratique de la gestation pour autrui telle qu’elle se pratique avec les professionnels dans les autres états. Il est st toutefois important de noter que très peu d’États disposent de lois interdisent explicitement la gestation pour autrui aux États-Unis. 

Les agences écartent les candidatures de mères porteuses vivant de ces états qui proposés aux parents d’intention internationaux.  

Il est donc extrêmement important de travailler avec un avocat spécialiste de la procréation assistée dans l’état américain où se déroule votre gestation pour autrui. Votre avocat devrait être en mesure de répondre à vos questions sur les lois spécifiques à la gestation pour autrui dans l’État. Et aussi de vous aider à vous orienter dans le processus légal de la gestation pour autrui dans votre cas. 

Pour plus d’informations sur les états à privilégier, lisez notre article détaillé ici Les états américains à éviter pour faire une GPA aux Etats-Unis – ou la carte interactive en anglais sur le site de l’agence Surrogate First.

Combien coûte la gestation pour autrui aux États-Unis ? 

La gestation pour autrui aux États-Unis coûte généralement entre 120 000 et 170 000 euros pour les futurs parents français. 

Il n’y a pas de prix fixes pour un parcours de gestation pour autrui aux USA. Car les coûts de la gpa varient en fonction de nombreuses variables et de votre situation. 

Le montant de la compensation de la mère porteuse aux USA n’est pas le seul élément à prendre en compte dans votre budget pour faire une GPA aux USA. 

Pour établir un budget précis, il faut comprendre tous les coûts liés à une GPA aux États-Unis.. Y compris les frais d’agence des femmes porteuses, le package de compensation qui revient à la mère porteuse (et/ou du donneur), les coûts de la clinique de fertilité, l’assurance maladie américaine pour votre mère porteuse et votre bébé, les frais juridiques, les honoraires d’avocats ainsi que vos déplacements et votre hébergement personnel aux USA.  

Plongez-vous plus en détail sur cette question avec notre article : combien coûte une GPA aux USA ?  

Quel est le coût d’une mère porteuse aux USA? 

La question de l’argent peut être déroutante pour quelqu’un qui ne connaît pas la façon dont se pratique la gestation pour autrui aux USA. 

Beaucoup de gens – y compris les futures mères porteuses américaines – ont des idées fausses sur la façon dont les mères porteuses sont compensées aux Etats-Unis. Ce sujet joue en fait un rôle important dans la controverse qui entoure la gestation pour autrui aujourd’hui.  

On entend souvent que les mères porteuses sont rémunérées, qu’elles touchent un salaire. Mais ce n’est pas le cas. Le contrat de gestation pour autrui n’est pas un contrat de travail. Il ne crée en aucun cas un lien de subordination entre la mère porteuse et l’agence ou la mère porteuse et les parents d’intention. 

La somme d’argent que les mères porteuses reçoivent est une compensation pour l’inconfort liée à la grossesse qu’elle mène. Cette somme d’argent peut alors être complétée d’indemnisations en fonction de la situation:

• La compensation de base est représente une somme d’argent que la mère porteuse  peut utiliser comme elle le souhaite. Il est versé en plusieurs fois (généralement après confirmation de la grossesse). A un taux convenu entre la mère porteuse américaine et les parents d’intention. Et sans condition. D’autres compensations sont possibles en fonction de la situation. Par exemple, s’il s’avère que la mère porteuse attend des jumeaux et que la naissance se déroule par césarienne, les parents d’intention devront lui verser à une compensation additionnelle.  
• Les indemnisations correspondent à des frais que la mère porteuse peut engager en relation avec sa grossesse et dont elle demande le remboursement par les parents d’intention. Ces indemnités comprennent notamment les vêtements de maternité, les frais de voyage, les factures médicales liées à la grossesse, les pertes de salaires dues aux congés sans solde pris pour se rendre chez le médecin ou en cas d’alitement.  

Compensation, indemnisation, remboursement, “salaire” ou “rémunération” quelque soit la dénomination avec lequel vous vous sentez à l’aise, le recours à une mère porteuse à un coût.  

Ainsi, avant de choisir un professionnel de la maternité de substitution, et un profil de candidate, assurez-vous de comprendre à 100 % les coûts liés au package de compensation et d’indeminisations proposés. 

Pour en savoir plus, lisez notre article :  

Mère porteuse aux USA : prix ou coût ? Salaire ou compensation 

A combien s’élève la compensation de base d’une mère porteuse aux Etats-unis ? 

Chaque professionnel de la maternité de substitution aux Etats-unis offre une compensation de base différente aux mères porteuses. Habituellement, le tarif est fonction du le lieu de résidence de la mère porteuse,de son expérience. A-t-elle déjà été mère porteuse dans le passé ? La meilleure façon de déterminer le prix d’une mère porteuse est d’interroger différents professionnels. 

En moyenne, la compensation d’une mère porteuse novice aux États-Unis s’élève à 35 000 dollars. Cependant, certaines  mères porteuses expérimentées peuvent demander une compensation plus élevée. Tout comme les mères porteuses vivant en Californie. Où le secteur est en plein essor et où la demande en mères porteuses est très importante.

Pour en savoir plus, lisez notre article :  

Mères porteuses en Californie et aux États-Unis : écarts de compensation 

Combien dure une GPA aux Etats-Unis? 

Un parcours de gestation pour autrui aux Etats-Unis peut être un long processus. Et il est important d’être réaliste et de prendre le temps dont vous avez besoin à chaque étape. En règle générale, vous pouvez vous attendre à ce qu’une gestation pour autrui dure au moins 18 à 24 mois. Mais cela peut prendre le double en fonction de la voie que vous choisissez. Et aussi de l’évolution de votre parcours personnel. 

Par ailleurs, malgré tous les progrès de la science, il reste une part de hasard dans la façon dont une grossesse s’installe. Les chiffres indiqués sont donc à prendre seulement comme une référence indicative.

Trouver les bons partenaires pour une réaliser une GPA à l’international : agences de femmes porteuses aux Etats-Unis.    

Comprendre vos options 

Il peut être difficile de trouver des informations claires et fiables sur la gestation pour autrui. De sorte que de nombreuses personnes ne comprennent pas pleinement les options qui s’offrent à elles lorsqu’elles comparent les agences et les approches de la gestation pour autrui aux usa. 

Pour simplifier, il existe généralement deux options en matière de maternité de substitution:  

• Gestation pour autrui privée /appariement indépendant. Vous trouvez votre propre mère porteuse et procédez sans aucune assistance. 
• Avoir recours à une agences de femmes porteuses. Ces agences vous guident depuis la consultation initiale jusqu’à l’accouchement. Elles veillent aussi à ce que le processus soit bien encadré.  

Comme nous le détaillons dans l’article “Comment trouver la mère porteuse idéale ?”, l’option n°1 et N°2 ne sont pas réalistes pour les parcours de gestation pour autrui internationaux dans lesquels les parents d’intention ne sont pas américains et ne résident pas aux Etats-Unis.  

Les agences de femmes porteuses soutiennent les parents d’intention à la recherche des mères porteuses et les aident sur le chemin de la parentalité. Le recours à ces agences est donc essentiel et crucial pour la réussite de votre succès.  

L’agence est là pour s’assurer que le profil de la candidate mère porteuse est compatible avec les exigences médicales de la clinique et les exigences éthiques de la profession. L’agence est là pour faciliter le lien et la communication entre la mère porteuse et les parents d’intention. 

Une bonne agence de gestation pour autrui aux USA sera en mesure de vous donner une idée précise de ses délais d’appariement. Mais en général, l’appariement (avec une mère porteuse entièrement sélectionnée) prend de 2 à 8 mois.   

Retrouvez notre entretien avec Maxime, de l’agence Surrogate First sur les qualités qu’il faut attendre d’une bonne agence.

Les avantages de la gestation pour autrui aux USA 

Les États-Unis offrent des conditions juridiques, médicales et sociales qui favorisent le recours à la gestation pour autrui pour constituer une famille. Dès lors, il s’agit d'ube destination de choix pour les parents internationaux. Des hommes et des femmes du monde entier viennent aux États-Unis pour réaliser leur rêve de devenir parents, car attirés par les nombreux avantages du système américain.  

Les USA disposent d’un cadre légal sûr et inclusif en termes de GPA

Comme nous l’avons évoqué plus haut, la pratique de la gestation pour autrui éthique est autorisée dans une grande majorité d’états américains.  

La gestation pour autrui fait l’objet d’un contrat entre les parents d’intention et la mère porteuse. La mère porteuse reçoit une compensation pour porter et accoucher d’un bébé pour quelqu’un d’autre. 

C’est en vertu de ce contrat que vos avocats pourront établir de manière claire vos droits parentaux. Soit avant, soit directement après la naissance de l’enfance.  

Vous et votre partenaire (le cas échéant) serez alors les parents légaux de votre enfant en vertu de la loi américaine. 

Les cliniques de fertilité spécialisées dans la GPA aux USA disposent d’une réputation d’excellence

Lorsque vous faites une GPA aux États-Unis, vous pouvez toujours vous  dire que votre professionnel de la gestation pour autrui et votre clinique de fertilité répondent aux normes de l’American Society for Reproductive Medicine . Cette organisation établit des exigences pour tous les professionnels des technologies de procréation assistée. Et ce, afin de s’assurer que les processus médicaux sont effectués de manière sûre, éthique et efficace. Si votre professionnel de la maternité de substitution répond à ces exigences, vous pouvez être sûr que le processus médical protégera vos droits et ceux de votre bébé. 

Les données et les résultats des cliniques de fertilité américaine sont publics et sont recensées par le régulateur américain. Conséquence : les cliniques de fertilité américains sont à la recherche du maximum d’efficacité dans leur protocole médical. Et accroissent au maximum les chances que le transfert d’embryon réussisse et débouche sur une grossesse. 

Par ailleurs, les lois de bioéthique aux Etats-Unis ont été pendant longtemps plus souples que dans d’autres pays. Et ont permis aux Etats-Unis de prendre une longueur d’avance. Notamment sur des techniques comme le diagnostic pré-implantatoire des embryons, permettant lui aussi d’accroitre les chances de réussite du transfert.  

Une fois couvert par les assurances privées, les mères porteuses américaines ont accès aux meilleurs hôpitaux du monde et aux soins médicaux les plus avancés. Savoir que leur mère porteuse et leur bébé recevront des soins médicaux exceptionnels offre ainsi aux parents internationaux la tranquillité d’esprit. 

L’éthique du modèle américain de gestation pour autrui

A chaque niveau, les acteurs (cliniques, agences de femmes porteuses, avocats) font leur maximum pour s’assurer du caractère éthique du parcours de GPA qu’ils proposent aux parents d’intention. 

Par exemple, les agences et les cabinets d’avocats se sont regroupées dans une organisation appelée SEEDS (SOCIETY FOR ETHICS IN EGG DONATION AND SURROGACY). Association destinée à s’assurer des bonnes pratiques. On peut y retrouver un répertoire des professionnels très utiles pour vérifier si les professionnels avec lesquels vous communiquez promeuvent l’éthique dans leur pratique. 

En plus des incertitudes du processus médical dans la GPA internationale, il existe également un certain degré d’incertitude en ce qui concerne la santé de la future mère porteuse et ses antécédents. Les professionnels de la GPA aux Etats-Unis prennent des mesures importantes pour s’assurer que toutes les mères porteuses ont une bonne santé physique et mentale, aucun casier judiciaire et aucune pression pour devenir mère porteuse avant de pouvoir commencer le processus. 

Certaines agences complètent leur dispositif de sélection d’un entretien à domicile. Pour s’assurer que son environnement familial est propice et sain pour une grossesse de substitution. 

Par ailleurs, la société américaine pour la médecine reproductive suit également les cliniques dans leur démarche éthique et publie de manière régulière des opinions très détaillée sur des problématiques variées à destination des cliniques. 

Comment comparer et choisir le pays de la gestation pour autrui à l’international ?

Pour des parents d’intention français, la GPA est forcément un projet qui se réalise à l’international. Pourquoi? Car le recours à une mère porteuse est interdit en France. 

Nous sommes conscients chez GPA USA que comprendre les avantages d’un parcours de gestation pour autrui aux Etats-Unis est nécessaire les couples d’intention français avant d’envisager le recours à une mère porteuse. 

Cependant ces informations ne sont pas suffisantes car les Etats-Unis ne sont pas le seul pays à avoir légalisé la maternité de substitution.  De nombreuses options / destinations sont possibles : comme le Canada, le Mexique, la Colombie, la Russie, l’Ukraine. Des bébés reviennent chaque année de ces pays, et les exemples de parcours réussis  sont nombreux.  

Chez GPA USA, nous connaissons bien le système américain. Mais nous ne sommes pas spécialistes dont la façon dont se déroule la gestation dans d’autres pays.  

Pour choisir un pays pour réaliser une gestation pour autrui à l’international, il est important de se poser les bonnes questions. Mais les réponses et le choix que les parents d’intention font au final est individuel.  

La GPA est-elle légale dans le pays en question ?  

Si cette question parait à priori simple elle peut s’avérer plus complexe. 

• Dans les pays avec une organisation fédérale, comme les Etats-Unis, le Mexique, le Canada les lois peuvent différer en fonction des états ou des provinces. Où exactement se déroulera votre projet ?  
• Quelle forme de gestation pour autrui est légale ? S’agit-il d’une gestation pour autrui totalement altruiste? Ou bien ouvre-t-elle la voix à une compensation pour la mère porteuse ? 
• Quels types de parents d’intention sont éligibles à certains programmes. Faut-il être marié ? Les parents célibataires peuvent ils devenir parents ? Les personnes LGBT y ont elles accès ?  
• L’établissement des droits parentaux dans le pays de naissance permet-il une reconnaissance facile de ses mêmes droits parentaux en France. En passant notamment par une décision judiciaire.  

Pour résoudre ces questions complexe, serez-vous épaulés par des avocats compétents dans le pays de naissance et de retour en France ? 

Souhaitez-vous construire une relation suivie avec la mère porteuse ?  

Alors que le processus de gestation pour autrui d’un point de vue scientifique et médical est généralement le même. Ppeu importe où vous le suivez, le niveau de détail et d’implication que vous avez en tant que futurs parents peut varier considérablement avec une GPA à l’international. 

• L’appariement entre la mère porteuse et les parents d’intention sera-t-il mutuel ?Et vous choisira-t-elle autant que vous l’aurez choisie ? Certains pays font de ce double choix un point central de leur pratique (comme aux Etats-Unis ou au Canada). D’autres maintienne des relations plus distandues entre parents d’intention et femmes porteuses.  
• La communication internationale peut être déjà assez difficile et la question de la barrière de la langue peut se poser rapidement. Est-ce que vous êtes un peu confortable dans la langue du pays (comme c’est souvent le cas avec l’anglais). Ou bien aurez-vous un traducteur pour vous aider dans vos communications?  
• Dans le cas où la mère porteuse reçoit une somme d’argent en contrepartie, quelle forme cet échange prend-il ? S’agit-il de salariat ou s’agit-il comme aux Etats-Unis d’une compensation liée à l’inconfort causé sans lien de subordination ? Qui verse alors cette somme à la mère porteuse ? L’agence, les parents d’intention, les parents d’intention via un compte sous séquestre ? 

Plus globalement, ces interrogations posent la questions des exigences éthiques des parents d’intention vis-à-vis de leur projet parental. Cela peut amener à d’autres pistes de réflexion comme :  

• Comment est-ce que l’agence s’assure que la décision de devenir mère porteuse n’est pas lié à une situation économique précaire ?  

Quel budget faut-il pour financer le parcours de gestation pour autrui ?  

Bien-sûr, chez GPA USA, nous sommes conscients que les parcours de gestation pour autrui aux Etats-Unis sont coûteux. Et même parfois plus coûteux que dans d’autres pays. Pour autant, les responsabilités financières des parents d’intention sont étabies dès le début d’une manière claire.  

Comme nous l’avons détaillé dans notre article combien coute une GPA, les devis proposés sont-ils présentés sous la forme de fourchette avec une estimation “basse” et une estimation “haute” du coût du parcours ?  

Décider ce qui vous convient 

Choisir une destination de gestation pour autrui à l’internation C’est donc considérer avec attention tous ces aspects et prendre une décision en connaissance de cause. Pour aller plus loin dans ces questions, nous vous proposons la lecture des articles suivants :  

En conclusion, pourquoi faire une GPA aux Etats-Unis?  

En conclusion, les Etats-Unis sont une destination de choix et de qualité pour de nombreux parents d’intention internationaux. 

Un parcours de gestation pour autrui aux Etats-Unis offre un cadre légal avancé.

La relation avec la mère porteuse est encadrée par un contrat. Les avocats des parents d’intention travaillent à établir les droits parentaux parfois en amont de la naissance lorsque cela est possible. Les avocats et les professionnels du droit sont aguéris. Et gèrent  au quotidien  des dossiers de GPA pour des parents internationaux en relation avec la situation dans leur pays d’origine. La GPA y est ouverte aux personnes étrangères. Et aussi aux personnes et aux couples couples de même sexe. 

Un parcours de gestation aux Etats-Unis offre un cadre éthique.

La mère porteuse est consciente et indépendante dans les choix qu’elle fait. Un effort particulièrement remarquable est effectué lors de l’examen de leur candidature pour s’assurer de leur motivations. Et s’assurer que ce choix ne résulte pas d’une précarité économique. Etre mère porteuse aux Etats-Unis est une pratique courante et valorisée socialement.  

la GPA, un parcours courant aux USA

La pratique habituelle de la gestation pour autrui aux Etats-Unis fait que tout y est déjà prêt pour que la gestation pour autrui d’un couple venant de l’étranger s’y passe bien . En effet des cliniques GPA et des agences GPA américaines existent déjà. Et elles ont déjà fait preuve de leur professionalisme en aidant de nombreux parents à avoir des enfants nés d’une GPA. Car c’est une pratique courante, éprouvée qui a pignon sur rue. 

La gestation aux Etats-Unis est bien plus coûteuse que dans de nombreux autres pays. En effet, les USA bénéficient premièrement d’une véritable expérience et expertise en matière de gestation pour autrui. Ces coûts de GPA plus élevés qu’ailleurs rèvèlent donc le cadre rigoureux qui entoure cette pratique. Les mères porteuses y sont sélectionnées avec soin et selon des normes dictées par une autorité indépendante. Les techniques de pointe pour la FIV aux Etats-Unis ont également un coût. Ce dernier n’est pas subvention par l’assurance maladie comme en France.