La France interdit la gestation pour autrui. Les personnes célibataires ou les couples qui souhaitent y avoir recours se tournent donc vers l’étranger pour bénéficier de ce traitement contre l’infertilité. Or, dans les pays où la GPA est autorisée comme les Etats-Unis, le prix d’une GPA est souvent élévé.
Par exemples, aux Etats-Unis, où la pratique de la gestation pour autrui est légale et commune dans la plupart des états, le coût moyen de la gpa varie de 120 000 $ à 170 000 $. En revanche d’autres prestataires de services dans d’autre pays affichent des prix beaucoup moins élevés. D’où la nécessité de s’interroger sur le prix moyen d’une GPA et ce qu’il comprend pour ne pas devoir faire face à de mauvaises surprises en cours ?
Calculer le prix d’une GPA ligne par ligne
Dans un parcours classique de gestation pour autrui aux États-Unis, la compensation de la mère porteuse ne représentera qu’une partie du budget total de GPA. Cette rétribution représente moins du tiers du budget total de la gpa. Il faut également inclure à cette somme les frais de l’agence de femmes porteuse. Il est nécessaire aussi d’inclure les coûts des services juridiques nécessaires à l’établissement des droits parentaux. Les dépenses de santé de la mère porteuse et les dépenses liées à la clinique de fertilité sont aussi importantes. Des dépenses connexes ou annexes sont aussi à prévoir.
Les sections suivantes apportent plus de détails sur le coût typique et moyen de gestation pour autrui. Là encore ce sont des fourchettes de prix et des estimations car chaque cas sera légèrement différent, car unique. Cependant, un programme complet devrait inclure chacun de ces frais.
Les parents d’intention doivent se familiariser avec ces paiements. Quand est-ce qu’ils doivent les payer et combien ajoutent-ils aux coûts totaux de la gestation pour autrui.
Les frais d’agence gpa (20 000 $ à 30 000 $)
La gestion d’un parcours de gestation pour autrui est compliquée et nécessite du temps et de l’expertise. Sans les agences de gestation pour autrui qui facilitent ce parcours, y recourir depuis l’étranger serait impossible. Nous détaillons ici l’ensemble du parcours avec l’agence.
Honoraires de base
Concrètement, l’agence de gestation pour autrui est en charge :
- d’identifier une candidate pour devenir mère porteuse en fonction de critères précis. De vérifier en amont de la mise en relation avec les parents d’intention autorisation la conformité d’un maximum de critères psychologiques, médicaux et éthiques de la clinique de fertilité et de la profession en général.
- d’effectuer un suivi des traitements de fertilité de la mère porteuse avant et après le transfert d’embryon, des soins prénataux pendant la grossesse
- de faciliter la communication entre les parents d’intention et la clinique, l’agence de donneuse d’ovocyte le cas échéant, les avocats et tous les autres prestataires de services
- L’agence (tout comme l’avocat) peut également gérer le compte sous séquestre des parents d’intention. Ce compte est destiné à assurer l’ensemble des prestataires de la solvabilité des parents d’intention. C’est par ce compte que l’on verse à la mère porteuse les compensationx auxquelles elle a droit.
- De tenir informés les parents d’intention tout au long du processus
Cependant, les services de l’agence ont un prix. Ces honoraires varient généralement autour de 20 000 $ à 30 000 $. Les frais d’agence gpa sont généralement, avec ceux de la clinique de fertilité, l’un des premiers paiements que vous efffecturez d’un parcours de gestation pour autrui.
Ils peuvent faire l’objet de différentes modalités de paiement (accompte, au comptant, au moment de la signature du contrat ou au moment de la mise en relation avec une mère porteuse) que les parents d’intention doivent étudier avec attention.
Par exemple, payer en totalité les honoraires d’agence à la signature du contrat avec elle vous lie à cette dernière sans preuve de son efficacité ou de sa diligence à vous mettre en relation avec une candidate mère porteuse. Et peut donc être particulièrement frustant si cette dernière tarde à vous présenter des candidates.
Par ailleurs, les frais d’agence peuvent inclure certains services en option et non dans leurs honoraires principaux. Il est nécessaire de bien les identifier. Toutefois, la culture du service aux Etats-Unis fait que l’agence restera un interlocuteur de choix même après votre retour à la maison avec votre bébé.
Coûts annexes liés à l’identification de la candidate mère porteuse
L’agence peut ne pas prendre en charge certains coûts annexes liés à l’identification de la mère porteuse. Il revient donc aux parents d’intention de les payer de leur poche, notamment :
- L’examen médical général, les analyses de sang et de dépistage des MST
- L’évaluation psychologique
- La vérification des antécédents juridiques
- Les tests que les parents d’intention complémentaires que les parents d’intention pourraient demander.
- Frais de déplacement pour les trajets
Les mères porteuses doivent donc avoir une feuille de match remplie avant de pouvoir passer à la phase du contrat de gpa.
Frais liés à la visite médicale de la candidate mère porteuse
Les agences ont pour habitude de vérifier au maximum la compatibilité du dossier médicale des candidates avec les critères de la clinique de fertilité. Cependant la responsabilité et la décision d’approuver ou de ne pas approuver le profil médical d’une femme porteuse revient à la clinique de fertilité. C’est logique dans le sens ou les antécédants médicaux peuvent avoir une influence sur le taux de réussite du transfert d’ovocyte. Les cliniques requièrent donc une visite médicale en personne.
Les frais liés au déplacement de la candidate donneuse (billets d’avions, Uber, taxis, repas, compensation pour les congés sans solde ou les éventuels frais de garde des enfants de la mère porteuse) sont à la charge des parents d’intention. Ces frais peuvent varier grandement en fonction de si la mère porteuse habite dans la même ville que la clinique ou à l’autre bout du pays.
Frais juridiques & gpa : quel prix prévoir ?
9 000 $ a minima
Comme nous l’avons détaillé dans notre page consacrée au parcours juridique d’une GPA, les avocats rendent deux services majeur :
- Ils rédigent et négocient la rédaction des contrats avec la femme porteuse et éventuellement les donneurs de gamètes. Ils sont en charge de la bonne exécution du contrat.
- IIs sont en charge d’établir les droits parentaux auprès d’un tribunal américain. Cela peut passer par un jugement avant la naissance (Pre-Birth Order) ou après la naissance. La situation est très fragmentée et peut même changer d’un comté à un autre. Votre avocat représente donc une expertise essentielle pour sécuriser votre parcours de GPA.
Vous pouvez identifier l’avocat par vous même et de manière indépendante de l’agence ou de la clinique. Vous pouvez aussi demander à votre agence de GPA de vous présenter à des avocats expérimentés. Lorsque vous commencerez, l’avocat vous demandera un acompte pouvant inclure un nombre limité de révisions préliminaires. La mère porteuse aura également besoin de son propre avocat. Il examinera de manière indépendante le contrat avec elle, et c’est un coût que les parents d’intention couvriront.
Au moment de la naissance, votre avocat rédigera et déposera une requête pour garantir légalement vos droits parentaux. Dans la plupart des États des USA, un tribunal local émettra une « ordonnance postnatale » dans les jour suivant la naissance. Dans les États très « favorables à la gestation pour autrui », le juge peut statuer une « ordonnance prénatale » dès le deuxième trimestre de la grossesse. Les deux ont un effet juridique similaire.
La compensation de la mère porteuse, quel prix prévoir ?
55 000 $ – 75 000 $
Nous ne le répéterons jamais assez. L’argent que reçoit une femme porteuse aux Etats-Unis n’est pas un salaire en échange d’un travail. Les femmes porteuses se doivent d’être dans une situation professionnelle ou personnelle stable pour être acceptées comme candidates. Le contrat de GPA ne crée en aucun cas un lien de subordination entre la femme porteuse et les parents. A ce titre, il est plus juste de parler d’indeminité ou de compensation.
La compensation de base d’une mère porteuse aux Etats-Unis oscille, en fonction des états et des cirsconstances entre 35 000 et 55 000 dollars. C’est notamment le cas pour Les mères porteuses expérimentées : c’est à dire celles qui ont déjà mené une gestation pour autrui dans le passé, ont généralement droit à 10 000 $ supplémentaires. Cette somme peut être vue comme un bonus, mais il ne faut pas oublier que la GPA comporte également pour les femmes porteuses des risques pour leur santé. Les candidates sur certaines zones géographiques comme la Californie peuvent également demander une indemnisation plus élevée.
Elle peut recevoir également de 5 000 $ à 10 000 $ de remboursements de frais avancés ou de compensation pour certaines procédures prévues dans le contrat. Cela comprend généralement :
- une compensation pour commencer le protocole médicale de stimulation hormonale avant un transfert.
- une compensation pour chaque tentative de transfert d’embryon, et le remboursement des frais de voyage ;
- une compensation pour chaque procédure médicale invasive ;
- des allocations pour des vêtements de maternité ou des services de ménage
- le remboursement des frais de déplacement et de garde d’enfants (si nécessaire) pour chaque visite à l’hôpital, etc.
- une compensation complémentaire en cas de césarienne ou de grossesse gémellaire.
- Si un médecin prescrit à la femme porteuse enceinte de l’alitement d’autres indemnisations et remboursements sont alors prévus.
Le prix des Dépenses de santé
Nous avons déjà résumé le parcours médical d’une GPA aux Etats-Unis. En l’absence de sécurité sociale ou d’assurance internationale, toutes les dépenses de santé sont à la charge des parents d’intention. Et cela représente sans conteste le plus gros poste de dépense d’une GPA.
Quel est le prix des sercices de la clinique de fertilité pour une GPA ?
Compter à partir de 50 000 $.
Elle est en charge du recueil des gamètes, de la création d’embryons et de l’implantation avec la femme porteuse. Le coût de ce service peut s’échelonner entre 40 000 et 50 000 $.
Pour augmenter les chances de succès, la clinique peut proposer un diagnostic pré-implantatoire des embryons. Il représente un surcoût d’au moins 5000 $.
En fonction du diagnostic d’infertilité, un don d’ovocyte peut être nécessaire. Là encore, les coûts du don d’ovules peuvent varier fortement en fonction des cas. Sont à prendre en compte notamment la compensation de la donneuse et les frais de l’agence intermédiaire. Certaines cliniques de fertilité américaines comme le San Diego Fertility Center disposent toutefois d’une base de données de donneuses d’ovocytes en interne. Résultat : il est nécessaire de budgéter à minima 6 000 $.
Parfois, les parents peuvent ralentir le rythme de leurs dépenses. Ils peuvent diviser ce processus en plusieurs étapes espacées de plusieurs semaines (ou mois).
CONSEIL : Différentes cliniques et agences traiteront différemment le coût des médicaments. Un programme bien géré inclura le coût des médicaments dans le budget initial.
L’assurance santé de la mère porteuse
Dès que le test bHCG confirme que la mère porteuse est enceinte, elle commencera à recevoir des soins prénataux. Cela comprendra des visites de routine à son obstétricien et des échographies mensuelles.
Le paiement des soins prénataux commence lorsque la grossesse de la mère porteuse se confirme. Ce qui se produit environ 3 à 4 semaines après le transfert d’embryons.
L’assurance personnelle de la mère porteuse ne rembourse ces visites que dans un minorité de cas. Les parents d’intention doivent donc payer au comptant ou être remboursés par l’intermédiaire d’une assurance spécifique que vous pouvez souscrire.
Nous l’avons précisé dans notre article sur l’assurance médicale de la mère porteuse. Les coûts peuvent varier grandement en fonction de l’état et de la police que vous choisissez. De manière générale, plus la police est d’un faible montant, plus les franchises (donc les paiements au comptant) sont élevées.
Cela rend donc toute évaluation de ce poste très aléatoire. Il dépend aussi d’un certain facteur chance. Il peut donc varier de quelques milliers de dollars à quelques dizaine de milliers de dollars. L’agence de femmes porteuses peut aider à contenir ces coûts en apposant des filtres supplémentaires lors de leur phase d’identification des candidates. L’agence peut par exemple ainsi privilégier celles qui vivent dans un état avec des polices d’assurance de type Obamacare attractives. Dans ces cas là, une estimation médiane pourrait prévoir entre 10 000 et 15 000 dollars
Aux États-Unis, tous ces paiements doivent provenir du compte séquestre. Le compte sous séquestre est crédité lorsque l’accord de gestation pour autrui est signé.
le prix des soins néonataux (environ 5 000 $)
Le coût de l’accouchement est couvert en partie par l’assurance médicale de la gestatrice. Cependant, les compagnies d’assurance refusent régulièrement certains frais et exigent des co-paiements pour d’autres. Par ailleurs, tous les soins néonataux sont à la charge des parents d’intention. Ils ne sont plus couverts par l’assurance santé de la femme porteuse. Si tout ce passe bien, ils peuvent être limités à quelques milliers de dollars. Cependant, là encore, il y a une part de hasard dans le déroulé des choses. Prévoyez donc d’eventuelles sources de financement pour couvrir les imprévus qui pourraient survenir.
Coût du séjour et des procédures administratives
Né américain, les parents internationaux doivent demander pour leur bébé un passeport américain avant de pouvoir rentrer chez eux. Ce processus nécessitera 3 ou 4 semaines de séjour aux États-Unis. Pour accélérer la procédure, les parents d’intention peuvent aussi demander le visa par l’intermédiaire d’un courtier.
Aucun devis de professionnel américain ne prend en charge :
- l’hébergement des parents d’intention
- l’hôtel,
- les billets d’avion,
- les procédures judiciaires spécifiques au pays de retour
- les soins médicaux de santé des parents d’intention eux-mêmes.
Il reviendra donc aux parents d’intention limités dans leur budget de préparer avec soin leur séjour aux Etats-Unis afin de minimiser ces coûts.
A ce niveau-là, tous les professionnels sont compréhensifs de votre situation et peuvent donc vous donner des conseils. Cependant, la personne la plus à même de vous fournir les meilleures astuces reste la femme porteuse elle-même ! Elle vit dans la ville où va naitre votre enfant. Ces recommendations sont d’or !
Nos conseils sur comment financer votre projet de gestation pour autrui
Les coûts inattendus de la GPA avec des jumeaux
Les parents d’intention à la recherche d’une famille nombreuse envisagent de réduire le prix de la gpa en demandant à leur mère porteuse de porter des jumeaux. L’espoir est qu’une grossesse gémellaire soit une sorte de « deux pour le prix d’un ». Mais une gestation pour autrui pour jumeaux comporte aussi de sérieux surcoûts médicaux et financiers.
Il existe cependant une plus forte probabilité de naissance prématurée pour les jumeaux. Environ 65 % des grossesses gémellaires se terminent par un accouchement prématuré. Les frais des soins pour les prématurés sont très élevés aux Etats-Unis. Les assurance internationales que vous pourrez trouver couvrent rarement ce cas de figure.
De plus, de nombreuses mères porteuses refuseront de se voir transférer plusieurs embryons pour avoir intentionnellement des jumeaux. Elles évoqueront la difficulté et des risques potentiels pour leur propre santé. Cependant, il est très probable qu’elles acceptent de porter des jumeaux monozygotes suite au transfert d’un embryon unique.
Dans ce cas là, la femme porteuse a aussi le droit à une compensation spéciale pour grossesse gémellaire.
Frais d’assurance/médicaux pour les jumeaux :
- Assurance maladie privée pour les nouveau-nés : 25 000 $*
- Assurance maladie privée pour la mère porteuse et la grossesse : 8 000 $*
- Contingent de co-paiement de l’assurance maladie : 10 000 $*
De plus, l’assurance maladie qui couvre la grossesse ne couvrira pas les soins des bébés jumeaux après l’accouchement. Les couples non américains n’ont pas de police d’assurance privée existante aux États-Unis. Ils doivent donc souscrire une assurance pour leurs nouveau-nés… Dans le cas d’une grossesse unique, une assurance privée peut ainsi être souscrite pour environ 10 000 USD. Cependant, elle comprendra une franchise. Mais une grossesse gémellaire est beaucoup plus difficile à trouver.
Questions / Réponses sur le prix d’une GPA
Comment comparer le prix de la GPA dans les diverses destinations où elle est accessible ?
Aucune destination de gestation pour autrui n’est parfaite. Il faut perser chaque option en fonction de ses avantages et de ses inconvénients. De nombreux couples trouvent ainsi que le coût de la gestation pour autrui aux États-Unis est trop élevé en comparaison d’autres pays où la maternité de substitution gestationnelle est également disponible à l’international pour un prix global moindre qu’au États-Unis.
Chez GPA USA, nous sommes seulement des spécialistes dont la façon dont la GPA se pratique aux Etats-Unis. Nous sommes responsables des informations que nous mettons à disposition du grand public et c’est pour cette raison que nous ne présentons pas de manière globale la façon dont elle se pratique dans les autres pays qu’aux Etats-Unis.
En revanche, choisir une destination pour effectuer une GPA à l’étranger nécessite une analyse attentive de la part des parents d’intention de toute une série de critères. Il faut que ces derniers soient clairs pour que les parents d’intention puissent effectuer de vrais comparaisons entre le prix des gpa et choisir en connaissance de cause.
Le cadre juridique du recours à une mère porteuse
Le pays a-t-il légalisé la gestation pour autrui ? Ou bien la gestation pour autrui se pratique-t-elle en l’absence de régulation ou de jurisprudence précise et sur une base uniquement contractuelle ? Les couples de même sexe et personnes célibataires peuvent-elles y avoir accès ? Quelles pratiques relèvent d’une zone grise et constituent un risque pour les parents d’intention? L’établissement des droits parentaux est-il clair et compatible avec les procédures administratives et juridiques à mener en France après le retour avec bébé à la maison ?
Prix d’une GPA & infrastructures de santé
Le cadre médical : le pays dispose-t-il de cliniques à l’avant-garde de la recherche scientifique permettant de maximiser les taux de succès des transferts d’embryons et limitant les surcoûts éventuels liés à des échecs d’implantation. Une information neutre et transparente concernant l’efficacité des cliniques de fertilités est elle disponible publiquement comme c’est le cas aux Etats-Unis ?
Le cadre éthique de la GPA
Si la GPA est légale dans le pays, sa pratique convient-elle à vos standards éthiques en la matière ? La gestation pour autrui dite « commerciale » est courante aux États-Unis. D’autres pays limitent la GPA à une pratique strictement « altruistes » où aucune indemnisation n’est autorisée limitant de facto l’intérêt des femmes à devenir mère porteuse pour des parents d’intention qu’elles ne connaitraient pas auparavant. Le fait que la GPA soit compensée rend elle la pratique plus altruiste ?
Le prix de la GPA
Il est facile de trouver des tableaux comparant les prix moyens des GPA aux Etats-Unis, de la GPA au Canada, au Mexique, en Colombie, en Ukraine, en Russie en Grèce ou en Argentine. Quand nous écrivons comme ici sur la structure des coûts ou un récapitulatif des coûts et des postes de dépenses liés au recours àune mère porteuse aux Etats-Unis, c’est un article article en entier qu’il nous faut pour expliquer en toute transparence les estimations basses et hautes d’un budget de GPA.
Une ligne dans un tableau ou un prix moyen donné sans détails sur ce qu’il comprend peut induire en erreur. Ces coûts moyens comprennent-ils les honoraires des cliniques de fertilité, la l’indemnisation ou la rémunération (en fonction du pays) de la mère porteuse, les frais juridiques et les frais d’agence et les frais de santé dont vous serez redevable ? Est-il adapté à votre situation particulière (recours à un donneur de sperme ou donneuse d’ovocyte) ? Quels sont les frais de voyage ? Les professionnels de la GPA n’incluent pas dans ces estimations la plupart du temps…
Ce sont donc des questions. Et ils revient aux parents d’intention de trouver les réponses qui leur conviennent.
C’est donc parce que la GPA est une procédure complexe, impliquant un grand nombre de facteurs que nous écrivons, uniquement sur la base des questions que nous avons posées plus haut, des articles plus précis comparant et questionnant la pratique de la GPA entre deux destinations. A ce titre, nous avons déjà publié :
- une analyse des différences entre la GPA au Canada et aux Etats-Unis ;
- une analyse des différences entre la GPA au Mexique et aux Etats-Unis.
Pour revenir aux Etats-Unis, nous avions écrit un récapitulatif de l’ensemble des dépenses liés à une GPA, que nous souhaitons compléter de manière plus détaillée ci-dessous !
Pourquoi la gestation pour autrui coûte-t-elle si cher ?
Les prix d’une gpa dépendent de deux facteurs. Le premier est le coût de la vie dans le pays de votre choix, qui influence grandement la rémunération de la mère porteuse. Le second est le coût des soins médicaux. Y compris l’assurance pour la mère porteuse et le nouveau-né.
Le coût de la vie fait référence à la valeur réelle de l’argent que les mères porteuses reçoivent. Par exemple, les mères porteuses au Mexique reçoivent moins de la moitié du nombre de dollars que les mères porteuses américaines. Mais leur rémunération réelle est à peu près la même que celle des mères porteuses américaines lorsqu’elle est ajustée en fonction de la différence du coût de la vie.
Le deuxième facteur est le coût des soins de santé. Le coût d’une procédure de FIV aux États-Unis est d’environ 25 000 USD. Les frais de clinique pour la gestation pour autrui au Royaume-Uni sont d’environ 20 000 USD. Les mêmes traitements en Ukraine coûtent environ 8 000 USD.
Payer plus pour accroitre ses chances de réussite au premier transfert ?
Certaines cliniques publient des taux de grossesse très élevés, ce qui les fait passer pour une bonne affaire. Mais les taux de grossesse publiés ne peuvent inclure que des cycles utilisant l’analyse PGS ou des donneuses d’ovules embauchées éprouvées. Le PGT-A (anciennement PGS) peut augmenter le taux de réussite. Cependant, il ajoutera également 4 000 $ à 5 000 $ US au prix de votre gpa.
Ceux-ci peuvent faire partie des nombreux coûts cachés dans le budget du programme publié par ces cliniques. Dans certains cas, le coût peut être un investissement rentable si le taux de grossesse passe de 65 % à 85 %. Si moins de tentatives de transfert d’embryons sont nécessaires, l’investissement peut être rentabilisé. Comme pour tous les éléments, un budget complet doit être élaboré et chaque option doit être pesée en fonction de la valeur qu’elle apporte à votre réussite globale.
Trois exemples de cliniques facturent le même prix, mais comme le taux de réussite est inférieur, les cliniques B et C nécessitent plus de procédures pour atteindre le même succès que la clinique A. Cela signifie que le prix réel de ces cliniques est plus élevé que prévu.
Lors de l’examen du coût des procédures de gestation pour autrui, les futurs parents doivent tenir compte de tous ces éléments. Sinon, ils pourraient trouver le prix de leur gpa trompeur.
Mon assurance santé paiera-t-elle mes frais de gestation pour autrui ?
Non et Oui. Tout dépend du type d’assurance.
Ni la sécurité sociale ni votre mutuelle ne couvriront les paiements à une mère porteuse, à une agence gpa ou à une clinique de fertilité. Elles ne payeront pas non plus les soins prénataux et l’accouchement de la mère porteuse.
En revanche, certains parents d’intention ont souscrit à une assurance santé privée internationale couvrant les Etats-Unis. Dans ce cas-là, certains procédures (FIV) font l’objet d’un renseignement par cette dernière et que les soins néonataux soient pris en charge.
Une Gestation pour autrui indépendante à moindre coût ?
La gestation pour autrui indépendante coûte moins cher que les programmes « d’agence complète » parce qu’il n’y a pas d’agent impliqué. Au lieu de cela, les parents collaborent directement avec leur mère porteuse. Ils gèrent eux-mêmes la plupart des aspects du parcours de gestation pour autrui.
Les programmes indépendants réduisent le coût de la gestation pour autrui de 10 000 $ à 25 000 $ seulement. Pour les parents d’intention étrangers sans attache avec les Etats-Unis, ces solutions demeurent hautement improbables car l’agence de GPA est aussi un garant de confiance central dans la réussite du projet