Les grandes phases d’un processus de GPA

Même si chaque parcours est unique, la plupart des GPA structurées suivent une même logique : clarification du projet, choix du pays et des partenaires, création des embryons, matching avec la mère porteuse, signature des contrats, grossesse, naissance et démarches de retour.

Étape 1 : clarifier le projet de GPA

Étape 2 : choisir le pays, l’État, la clinique et l’agence

Le cœur du processus de GPA se trouve dans le choix du pays (et, pour les États-Unis, de l’État), de la clinique de fertilité, de l’agence de GPA et des avocats. Ces choix structurent tout le reste du parcours : type de jugements de filiation, délais, coût, niveau de protection de la mère porteuse, confort logistique.

Étape 3 : FIV et création des embryons

La dimension médicale du processus de GPA repose sur une FIV classique, avec ou sans don d’ovocytes et/ou don de spermatozoïdes. Les embryons sont généralement créés avant le matching avec la mère porteuse, puis vitrifiés en attendant le transfert.

Selon les profils, plusieurs scénarios sont possibles :

• FIV avec les ovocytes de la mère d’intention et le sperme du père d’intention ;
• FIV avec don d’ovocytes (par exemple pour une femme en insuffisance ovarienne) ;
• FIV avec double don pour certains projets (femme seule, couples sans gamètes utilisables) ;
• FIV pour un couple d’hommes avec recours à une donneuse d’ovocytes.

Pour comprendre en détail la partie FIV, vous pouvez consulter : Le processus de FIV et Don d’ovocytes aux États-Unis .

Étape 4 : matching avec la mère porteuse

Le matching est la phase où l’agence propose un ou plusieurs profils de mères porteuses qui semblent compatibles avec votre projet. Cette étape est à la fois humaine, médicale et organisationnelle.

Étape 5 : contrats, assurances et volet juridique

Une fois le matching validé, commence la phase contractuelle et juridique. Elle encadre les droits et obligations de chacun, la gestion des imprévus et la reconnaissance de la filiation.

• Contrat de GPA : précise le rôle de la mère porteuse, la prise en charge des frais, la gestion des décisions médicales, des aléas de grossesse et des éventuelles interruptions médicales.
• Contrats de don de gamètes (le cas échéant) : clarifient l’absence de filiation juridique des donneurs.
• Assurances : vérification de la couverture santé de la mère porteuse et souscription d’assurances complémentaires si nécessaire.
• Filiation : préparation du jugement de filiation (pré-natal ou post-natal selon l’État) et des documents nécessaires pour le pays de résidence des parents.

Pour un décryptage plus détaillé, voir : Que contient un contrat de GPA ? .

Étape 6 : grossesse et suivi du parcours

Une fois l’embryon transféré chez la mère porteuse et la grossesse confirmée, le processus de GPA entre dans une phase que beaucoup de parents décrivent comme plus « concrète », mais aussi très chargée émotionnellement.

Étape 7 : naissance, filiation et retour dans le pays de résidence

La naissance est un moment charnière du processus de GPA. Sur le plan pratique, elle s’accompagne d’une série de démarches administratives et juridiques.

• Obtention des certificats de naissance américains ou locaux.
• Application des jugements de filiation qui établissent les parents légaux.
• Démarches consulaires (passeport, laissez-passer, etc.).
• Organisation du retour dans le pays de résidence.
• Démarches ultérieures éventuelles (transcription, adoption, reconnaissance complémentaire).

Le détail de ces démarches dépend fortement du pays de résidence des parents (France, Belgique, Suisse, Canada, etc.). Il est recommandé d’être accompagné par un avocat ou un juriste connaissant les deux systèmes (pays de la GPA et pays de résidence).

Questions fréquentes sur le processus de GPA

Combien de temps dure un processus complet de GPA ?

En pratique, un parcours de GPA s’étend souvent sur 18 à 24 mois, parfois davantage. Il faut compter le temps de réflexion, la recherche des partenaires, la création des embryons, le matching avec la mère porteuse, la grossesse et les démarches de retour. Certains éléments, comme le délai de matching, peuvent varier fortement selon le pays et le profil des parents.

Faut-il créer les embryons avant d’avoir une mère porteuse ?

Dans de nombreux programmes, il est recommandé de créer et de congeler les embryons avant ou en parallèle du matching. Cela permet de ne pas retarder le transfert une fois la mère porteuse sélectionnée et préparée médicalement.

Peut-on choisir la mère porteuse ?

Les parents d’intention ne « choisissent » pas librement dans un catalogue, mais ils participent activement au processus de sélection. L’agence propose un ou plusieurs profils, et le matching n’est confirmé que si les deux parties se reconnaissent dans le projet et les conditions proposées.

Le processus de GPA est-il le même pour tous les profils (couples, femmes seules, hommes seuls) ?

La trame générale (FIV, matching, contrats, grossesse, filiation) est similaire, mais certains pays ou États n’acceptent que certains profils (couples mariés, couples hétérosexuels, couples de même sexe, parents solos). C’est l’un des points à vérifier très tôt dans le projet.

À quel moment intervient la filiation juridique ?

Selon les pays et les États, la filiation peut être établie avant la naissance (jugement pré-natal) ou après la naissance. Dans tous les cas, le jugement de filiation, combiné aux actes de naissance, sert de base aux démarches dans le pays de résidence des parents.

Une GPA est-elle possible sans lien génétique avec l’un des parents ?

Certains programmes exigent un lien génétique avec au moins un parent d’intention, d’autres acceptent des parcours avec double don. Cette question doit être examinée au cas par cas, en fonction des lois locales et des règles de la clinique et de l’agence.